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Notre lettre d'information

 

Commission finances et activités départementales - Enquête sur les coûts des établissements pour personnes adultes handicapées

Le groupe de travail de la commission Finances travaillant sur l’étude concernant les coûts des établissements pour adultes handicapés se réunira le 11 mars 2015 dans les locaux de l’Odas à Paris. Cette réunion sera principalement consacrée à la poursuite du travail sur le référentiel de comparaison des établissements pour personnes adultes en situation de handicap.

Cette séance marque la fin du travail mené depuis 3 ans par le groupe. Cette période a été consacrée à élaborer une méthode permettant de rendre fiables et comparables les données financières utilisées par les services de tarification, et proposer un référentiel de coûts sélectionnant les indicateurs a priori les plus pertinents pour réaliser les comparaisons.

Le document qu’il s’agira de finaliser le 11 mars porte donc sur une méthode de comparaison des coûts « toutes choses égales par ailleurs », c’est-à-dire à besoins et réponses identifiés. La séance sera essentiellement consacrée à une relecture collective de ce référentiel et à l’apport d’amendements.

Ordre du jour

10h00-12h30

  • Point sur l’avancée des travaux
  • Validation du guide méthodologique :

Partie I « Etat des lieux » : rappel rapide et recueil de commentaires
Partie II « Référentiel » : relecture et amendement du document, résultats du test auprès des établissements, présentation d’autres démarches existantes (référentiel ANAP, référentiel CG68, réaction d’un établissement de Lozère, réaction du groupe des établissements lorrains, autres…)
1. Variable à expliquer : le coût à la place
2. Déficiences, besoins et réponses
3. Dépenses de personnel
4. Autres dépenses

14h00-16h30

  • Suite et fin du travail de la matinée autour du guide méthodologique
  • Tour de table concernant la diffusion du guide et les suites à donner

Contact : Ségolène Dary

N.B. : cette réunion est réservée aux membres de la commission

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